Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDOT GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEEPFLOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDOT GROUP domicilié(e) Zone Athélia IV, Espace Mistral A, 297 Avenue du Mistral - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 529 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque DEEPFLOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARDOT GROUP, Société par Actions Simplifiée - Zone Athélia IV, Espace Mistral A, 297 Avenue du Mistral - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 479529273
NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Dispositifs de signalisation, dispositifs de secours ; appareils et instruments nautiques ; bouées de flottaison pour pipeline , bouées de repérage et de signalisation. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; manchons et raccords de tuyaux flexibles non métalliques.
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